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Dernière mise à jour le 12 avril 2018.


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AVIS, COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

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DESCRIPTIONS DE PRODUIT

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DROIT APPLICABLE

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POLITIQUES DE SITE, MODIFICATION ET DIVISIBILITÉ

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698 Morgan Way, El Cajón

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CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES DE LOGICIEL

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4. Mises à jour. Nous pouvons vous proposer des mises à jour automatiques ou manuelles du logiciel Pied à Terre à tout moment et sans préavis.

 

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Avis et procédure de réclamation pour violation du droit d'auteur

Si vous croyez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, envoyez votre réclamation à notre adresse e-mail boutique@piedaterre.world.Nous répondons rapidement aux préoccupations des propriétaires des droits sur toute violation présumée.

Envoyer un rapport écrit, en nous donnant cette information:

• Une signature physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur;

• Une description de l'œuvre protégée par les droits d'auteur que vous prétendez avoir violée;

• une description de l'endroit où se trouve le matériel que vous déclarez enfreignant dans le site;

• Votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail;

• Une déclaration que vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi;

• Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur.

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